Mentions légales

Dernière mise à jour : 04/06/2026

1. Éditeur du site

Le site PlusJamaisFautes, accessible à l'adresse https://plusjamaisfautes.fr et https://www.plusjamaisfautes.fr, est édité par :

• Nom et prénom : Enzo
• Statut : Entreprise pas encore créée
• Adresse : prochainement
• E-mail : contact@plusjamaisfautes.fr
• Téléphone : prochainement
• SIREN / SIRET : prochainement
• TVA intracommunautaire : prochainement

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Enzo.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Railway Corp.
548 Market Street PMB 77953
San Francisco, CA 94104
États-Unis

Site web : https://railway.com

4. Activité du service

PlusJamaisFautes est une plateforme en ligne proposant des exercices, contenus pédagogiques et outils destinés à l'apprentissage et à l'amélioration de l'orthographe française.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, exercices, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, vidéos, bases de données et codes sources, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur est interdite.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.

Toutefois, il ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'interruptions du service.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et services proposés sur le site.

7. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer son fonctionnement, de mesurer son audience et d'améliorer l'expérience utilisateur.

Les modalités relatives aux cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

9. Paiements en ligne

Les paiements effectués sur le site sont traités par Stripe, prestataire spécialisé dans les paiements en ligne sécurisés.

Les données bancaires ne transitent pas par les serveurs de PlusJamaisFautes et sont traitées directement par Stripe selon ses propres conditions et politiques de confidentialité.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux juridictions françaises territorialement compétentes.

11. Contact

Pour toute question concernant le site ou son fonctionnement, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

contact@plusjamaisfautes.fr